Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bassercles
Landes (40) · Nouvelle-Aquitaine · 151 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 19 juin 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC Coteaux et Vallées des Luys
- Dernière procédure approuvée
- 19 juin 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 juin 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Bassercles
Quel document d'urbanisme s'applique à Bassercles ?
Bassercles n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Coteaux et Vallées des Luys qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Bassercles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 juin 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 juin 2025.
Comment consulter le PLU de Bassercles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bassercles.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.