Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Capens
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 637 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 avril 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Capens
- Dernière procédure approuvée
- 13 avril 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Capens
Quel document d'urbanisme s'applique à Capens ?
Capens dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Capens a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 avril 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Capens ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Capens.
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