Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Broze
Tarn (81) · Occitanie · 107 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 21 novembre 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Broze
- Dernière procédure approuvée
- 21 novembre 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 mai 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Broze
Quel document d'urbanisme s'applique à Broze ?
Broze dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Broze a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 novembre 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 mai 2022.
Comment consulter le PLU de Broze ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Broze.
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