Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bernac
Tarn (81) · Occitanie · 186 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 novembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bernac
- Dernière procédure approuvée
- 7 novembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 février 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bernac
Quel document d'urbanisme s'applique à Bernac ?
Bernac dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bernac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 novembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 février 2025.
Comment consulter le PLU de Bernac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bernac.
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