Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bouville
Seine-Maritime (76) · Normandie · 1 039 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 16 décembre 2004Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bouville
- Dernière procédure approuvée
- 16 décembre 2004
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 avril 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bouville
Quel document d'urbanisme s'applique à Bouville ?
Bouville dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bouville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 décembre 2004. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 avril 2021.
Comment consulter le PLU de Bouville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bouville.