Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bourbach-le-Bas
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 556 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 octobre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bourbach-le-Bas
- Dernière procédure approuvée
- 30 octobre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 10 janvier 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bourbach-le-Bas
Quel document d'urbanisme s'applique à Bourbach-le-Bas ?
Bourbach-le-Bas dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bourbach-le-Bas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 octobre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 janvier 2024.
Comment consulter le PLU de Bourbach-le-Bas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bourbach-le-Bas.