Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bitschwiller-lès-Thann
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 1 986 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 25 mai 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bitschwiller-lès-Thann
- Dernière procédure approuvée
- 25 mai 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bitschwiller-lès-Thann
Quel document d'urbanisme s'applique à Bitschwiller-lès-Thann ?
Bitschwiller-lès-Thann dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bitschwiller-lès-Thann a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 25 mai 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Bitschwiller-lès-Thann ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bitschwiller-lès-Thann.