Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bessières
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 4 310 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 juillet 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bessières
- Dernière procédure approuvée
- 6 juillet 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 février 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bessières
Quel document d'urbanisme s'applique à Bessières ?
Bessières dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bessières a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 juillet 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 février 2024.
Comment consulter le PLU de Bessières ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bessières.