Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bellefontaine

Martinique (972) · Martinique · 1 746 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 11 octobre 2011

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bellefontaine
Dernière procédure approuvée
11 octobre 2011
Mis à jour sur le Géoportail
24 mars 2021

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bellefontaine

Quel document d'urbanisme s'applique à Bellefontaine ?

Bellefontaine dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bellefontaine a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 octobre 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 mars 2021.

Comment consulter le PLU de Bellefontaine ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bellefontaine.

Autres communes de CA du Pays Nord Martinique