Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bellefontaine
Martinique (972) · Martinique · 1 746 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 octobre 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bellefontaine
- Dernière procédure approuvée
- 11 octobre 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 mars 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bellefontaine
Quel document d'urbanisme s'applique à Bellefontaine ?
Bellefontaine dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bellefontaine a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 octobre 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 mars 2021.
Comment consulter le PLU de Bellefontaine ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bellefontaine.
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