Logo du site tous-les-plu.fr

PLU de Bassussarry

Blog

Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bassussarry

Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · 3 414 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 29 mars 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bassussarry
Dernière procédure approuvée
29 mars 2025
Mis à jour sur le Géoportail
9 avril 2025

CA du Pays Basque dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 28 février 2026).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bassussarry

Quel document d'urbanisme s'applique à Bassussarry ?

Bassussarry dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bassussarry a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 mars 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 avril 2025.

Comment consulter le PLU de Bassussarry ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bassussarry.

Autres communes de CA du Pays Basque