Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bailleul
Somme (80) · Hauts-de-France · 253 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 10 janvier 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bailleul
- Dernière procédure approuvée
- 10 janvier 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 avril 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bailleul
Quel document d'urbanisme s'applique à Bailleul ?
Bailleul dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bailleul a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 janvier 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 avril 2023.
Comment consulter le PLU de Bailleul ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bailleul.
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