Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bailleul-le-Soc
Oise (60) · Hauts-de-France · 645 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 mai 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bailleul-le-Soc
- Dernière procédure approuvée
- 17 mai 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 juillet 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bailleul-le-Soc
Quel document d'urbanisme s'applique à Bailleul-le-Soc ?
Bailleul-le-Soc dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bailleul-le-Soc a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 mai 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 juillet 2021.
Comment consulter le PLU de Bailleul-le-Soc ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bailleul-le-Soc.
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