Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Arsy

Oise (60) · Hauts-de-France · 832 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 12 décembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Arsy
Dernière procédure approuvée
12 décembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
8 mars 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Arsy

Quel document d'urbanisme s'applique à Arsy ?

Arsy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Arsy a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 mars 2024.

Comment consulter le PLU de Arsy ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arsy.

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