Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Aubenasson
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 74 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 18 février 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Aubenasson
- Dernière procédure approuvée
- 18 février 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 mai 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Aubenasson
Quel document d'urbanisme s'applique à Aubenasson ?
Aubenasson dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Aubenasson a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 février 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 mai 2022.
Comment consulter le PLU de Aubenasson ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Aubenasson.