Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Aouste-sur-Sye
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 733 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 juillet 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Aouste-sur-Sye
- Dernière procédure approuvée
- 26 juillet 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 14 août 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Aouste-sur-Sye
Quel document d'urbanisme s'applique à Aouste-sur-Sye ?
Aouste-sur-Sye dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Aouste-sur-Sye a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 juillet 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 14 août 2024.
Comment consulter le PLU de Aouste-sur-Sye ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Aouste-sur-Sye.