Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arles-sur-Tech
Pyrénées-Orientales (66) · Occitanie · 2 815 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 octobre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Arles-sur-Tech
- Dernière procédure approuvée
- 15 octobre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 novembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Arles-sur-Tech
Quel document d'urbanisme s'applique à Arles-sur-Tech ?
Arles-sur-Tech dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Arles-sur-Tech a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 octobre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 novembre 2020.
Comment consulter le PLU de Arles-sur-Tech ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arles-sur-Tech.