Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ansan
Gers (32) · Occitanie · 75 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 24 août 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Ansan
- Dernière procédure approuvée
- 24 août 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 juillet 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ansan
Quel document d'urbanisme s'applique à Ansan ?
Ansan dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Ansan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 août 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 juillet 2020.
Comment consulter le PLU de Ansan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ansan.
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