Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Villesèquelande
Aude (11) · Occitanie · 882 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 juillet 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Villesèquelande
- Dernière procédure approuvée
- 23 juillet 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 novembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Villesèquelande
Quel document d'urbanisme s'applique à Villesèquelande ?
Villesèquelande dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Villesèquelande a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 juillet 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 novembre 2021.
Comment consulter le PLU de Villesèquelande ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villesèquelande.
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