Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Villefrancon
PLUi en vigueur · approuvé le 27 janvier 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- l'intercommunalité
- Dernière procédure approuvée
- 27 janvier 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Villefrancon
Quel document d'urbanisme s'applique à Villefrancon ?
Villefrancon n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'intercommunalité qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Villefrancon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 janvier 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Villefrancon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villefrancon.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
Autres communes de l'intercommunalité
- PLU d'Angirey
- PLU d'Autoreille
- PLU de Bourguignon les la Charite
- PLU de Bucey les Gy
- PLU de Charcenne
- PLU de Choye
- PLU de Citey
- PLU d'Etrelles et la Montbleuse
- PLU de Frasne le Chateau
- PLU de Fresne Saint Mames
- PLU de Fretigney et Velloreille
- PLU de Gy
- PLU de La Chapelle Saint Quillain
- PLU de La Vernotte
- PLU de Les Baties
- PLU de Lieffrans
- PLU de Saint Gand
- PLU de Vantoux et Longevelle
- PLU de Vaux le Moncelot
- PLU de Velleclaire
- PLU de Vellefrey et Vellefrange
- PLU de Vellemoz
- PLU de Velloreille les Choye
- PLU de Villers Chemin et Mont les Etrelles