Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vescemont
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 717 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 4 novembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC des Vosges du Sud
- Dernière procédure approuvée
- 4 novembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 février 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Vescemont
Quel document d'urbanisme s'applique à Vescemont ?
Vescemont n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC des Vosges du Sud qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Vescemont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 novembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 février 2026.
Comment consulter le PLU de Vescemont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vescemont.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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