Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vers
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 975 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 août 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Vers
- Dernière procédure approuvée
- 29 août 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 janvier 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Vers
Quel document d'urbanisme s'applique à Vers ?
Vers dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Vers a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 août 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 janvier 2022.
Comment consulter le PLU de Vers ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vers.