Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vernay
Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 124 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 18 décembre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC Saône-Beaujolais
- Dernière procédure approuvée
- 18 décembre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 janvier 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Vernay
Quel document d'urbanisme s'applique à Vernay ?
Vernay n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC Saône-Beaujolais qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Vernay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 décembre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 janvier 2026.
Comment consulter le PLU de Vernay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vernay.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.
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