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PLU de Valay

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Valay

Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 638 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 29 janvier 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Valay
Dernière procédure approuvée
29 janvier 2026
Mis à jour sur le Géoportail
17 février 2026

CC Val de Gray dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 12 février 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Valay

Quel document d'urbanisme s'applique à Valay ?

Valay dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Valay a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 février 2026.

Comment consulter le PLU de Valay ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Valay.

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