Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vailly
Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · 907 habitants
PLUi en vigueur · approuvé le 19 mai 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Porté par
- CC du Haut Chablais
- Dernière procédure approuvée
- 19 mai 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Vailly
Quel document d'urbanisme s'applique à Vailly ?
Vailly n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CC du Haut Chablais qui s'applique.
Quand le document d'urbanisme de Vailly a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 mai 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Vailly ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vailly.
Qu'est-ce qu'un PLUi ?
Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.