Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ubaye-Serre-Ponçon
Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 786 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 mars 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ubaye-Serre-Ponçon
- Dernière procédure approuvée
- 17 mars 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ubaye-Serre-Ponçon
Quel document d'urbanisme s'applique à Ubaye-Serre-Ponçon ?
Ubaye-Serre-Ponçon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ubaye-Serre-Ponçon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 mars 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Ubaye-Serre-Ponçon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ubaye-Serre-Ponçon.