Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Tronsanges
Nièvre (58) · Bourgogne-Franche-Comté · 392 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 7 juin 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Tronsanges
- Dernière procédure approuvée
- 7 juin 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Tronsanges
Quel document d'urbanisme s'applique à Tronsanges ?
Tronsanges dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Tronsanges a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 juin 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Tronsanges ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Tronsanges.
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