Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Trémuson

Côtes-d'Armor (22) · Bretagne · 2 259 habitants

PLUi en vigueur · approuvé le 23 juin 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Porté par
CA Saint-Brieuc Armor Agglomération
Dernière procédure approuvée
23 juin 2026
Mis à jour sur le Géoportail
1 octobre 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Trémuson

Quel document d'urbanisme s'applique à Trémuson ?

Trémuson n'a pas de document d'urbanisme communal publié : c'est le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de CA Saint-Brieuc Armor Agglomération qui s'applique.

Quand le document d'urbanisme de Trémuson a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 octobre 2026.

Comment consulter le PLU de Trémuson ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Trémuson.

Qu'est-ce qu'un PLUi ?

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal est élaboré par l'intercommunalité pour l'ensemble de ses communes. Il remplace les PLU communaux et fixe, parcelle par parcelle, les zones constructibles et les règles de construction.

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