Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Tréfols
Marne (51) · Grand Est · 169 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 novembre 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Tréfols
- Dernière procédure approuvée
- 12 novembre 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Tréfols
Quel document d'urbanisme s'applique à Tréfols ?
Tréfols dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Tréfols a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 novembre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Tréfols ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Tréfols.
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