Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Toutry
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 402 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 11 janvier 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Toutry
- Dernière procédure approuvée
- 11 janvier 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Toutry
Quel document d'urbanisme s'applique à Toutry ?
Toutry dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Toutry a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 janvier 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Toutry ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Toutry.
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