Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Thoisy-la-Berchère
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 302 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 mai 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Thoisy-la-Berchère
- Dernière procédure approuvée
- 23 mai 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 mars 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Thoisy-la-Berchère
Quel document d'urbanisme s'applique à Thoisy-la-Berchère ?
Thoisy-la-Berchère dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Thoisy-la-Berchère a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 mai 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 mars 2021.
Comment consulter le PLU de Thoisy-la-Berchère ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Thoisy-la-Berchère.