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PLU de Terres-de-Haute-Charente

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Terres-de-Haute-Charente

Charente (16) · Nouvelle-Aquitaine · 3 777 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 20 septembre 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Terres-de-Haute-Charente
Dernière procédure approuvée
20 septembre 2024
Mis à jour sur le Géoportail
27 septembre 2024

CC de Charente Limousine dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 10 décembre 2025).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Terres-de-Haute-Charente

Quel document d'urbanisme s'applique à Terres-de-Haute-Charente ?

Terres-de-Haute-Charente dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Terres-de-Haute-Charente a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 septembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 septembre 2024.

Comment consulter le PLU de Terres-de-Haute-Charente ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Terres-de-Haute-Charente.

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