Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Terre-de-Bas
Guadeloupe (971) · Guadeloupe · 873 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 19 juin 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Terre-de-Bas
- Dernière procédure approuvée
- 19 juin 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 janvier 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Terre-de-Bas
Quel document d'urbanisme s'applique à Terre-de-Bas ?
Terre-de-Bas dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Terre-de-Bas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 juin 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 janvier 2021.
Comment consulter le PLU de Terre-de-Bas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Terre-de-Bas.