Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ternay
Loir-et-Cher (41) · Centre-Val de Loire · 331 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 30 mars 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Ternay
- Dernière procédure approuvée
- 30 mars 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 mars 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ternay
Quel document d'urbanisme s'applique à Ternay ?
Ternay dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Ternay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mars 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 mars 2021.
Comment consulter le PLU de Ternay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ternay.
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