Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sus
Pyrénées-Atlantiques (64) · Nouvelle-Aquitaine · 371 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 28 avril 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Sus
- Dernière procédure approuvée
- 28 avril 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 juin 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sus
Quel document d'urbanisme s'applique à Sus ?
Sus dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Sus a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 avril 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 juin 2023.
Comment consulter le PLU de Sus ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sus.
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