Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sundhouse
Bas-Rhin (67) · Grand Est · 1 808 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 décembre 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sundhouse
- Dernière procédure approuvée
- 17 décembre 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 janvier 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sundhouse
Quel document d'urbanisme s'applique à Sundhouse ?
Sundhouse dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sundhouse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 décembre 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 janvier 2025.
Comment consulter le PLU de Sundhouse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sundhouse.