Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Sully-la-Chapelle

Loiret (45) · Centre-Val de Loire · 464 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 4 mars 2019

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Sully-la-Chapelle
Dernière procédure approuvée
4 mars 2019
Mis à jour sur le Géoportail
12 mai 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Sully-la-Chapelle

Quel document d'urbanisme s'applique à Sully-la-Chapelle ?

Sully-la-Chapelle dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Sully-la-Chapelle a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 mars 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 mai 2025.

Comment consulter le PLU de Sully-la-Chapelle ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sully-la-Chapelle.

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