Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Valière
Aude (11) · Occitanie · 534 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 juin 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Valière
- Dernière procédure approuvée
- 7 juin 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 29 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Valière
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Valière ?
Sainte-Valière dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Valière a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 juin 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 29 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Sainte-Valière ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Valière.
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