Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Mesme
Yvelines (78) · Île-de-France · 904 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 3 octobre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Mesme
- Dernière procédure approuvée
- 3 octobre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 octobre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Mesme
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Mesme ?
Sainte-Mesme dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Mesme a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 3 octobre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Sainte-Mesme ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Mesme.
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