Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Marie
Ille-et-Vilaine (35) · Bretagne · 2 247 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 novembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Marie
- Dernière procédure approuvée
- 24 novembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Marie
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Marie ?
Sainte-Marie dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Marie a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 novembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Sainte-Marie ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Marie.
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