Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Jamme-sur-Sarthe
Sarthe (72) · Pays de la Loire · 1 950 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 mars 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Jamme-sur-Sarthe
- Dernière procédure approuvée
- 12 mars 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 juillet 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Jamme-sur-Sarthe
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Jamme-sur-Sarthe ?
Sainte-Jamme-sur-Sarthe dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Jamme-sur-Sarthe a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 mars 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 juillet 2024.
Comment consulter le PLU de Sainte-Jamme-sur-Sarthe ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Jamme-sur-Sarthe.