Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Jalle
Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · 330 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 juillet 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Jalle
- Dernière procédure approuvée
- 4 juillet 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Jalle
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Jalle ?
Sainte-Jalle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Jalle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 juillet 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Sainte-Jalle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Jalle.
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