Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Gemme
Tarn (81) · Occitanie · 836 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 janvier 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Gemme
- Dernière procédure approuvée
- 9 janvier 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 février 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Gemme
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Gemme ?
Sainte-Gemme dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Gemme a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 janvier 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 février 2025.
Comment consulter le PLU de Sainte-Gemme ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Gemme.
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