Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Gemme
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 1 365 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 janvier 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Gemme
- Dernière procédure approuvée
- 15 janvier 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Gemme
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Gemme ?
Sainte-Gemme dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Gemme a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Sainte-Gemme ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Gemme.
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