Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Gemme-Moronval
Eure-et-Loir (28) · Centre-Val de Loire · 1 114 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 mai 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Gemme-Moronval
- Dernière procédure approuvée
- 23 mai 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 20 octobre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Gemme-Moronval
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Gemme-Moronval ?
Sainte-Gemme-Moronval dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Gemme-Moronval a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 mai 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 octobre 2025.
Comment consulter le PLU de Sainte-Gemme-Moronval ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Gemme-Moronval.
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