Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Consorce
Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 154 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 janvier 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Consorce
- Dernière procédure approuvée
- 23 janvier 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Consorce
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Consorce ?
Sainte-Consorce dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Consorce a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 janvier 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Sainte-Consorce ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Consorce.