Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Camelle
Aude (11) · Occitanie · 127 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 août 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Camelle
- Dernière procédure approuvée
- 10 août 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Camelle
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Camelle ?
Sainte-Camelle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Camelle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 août 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Sainte-Camelle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Camelle.
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