Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Spincourt
Meuse (55) · Grand Est · 823 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 8 novembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Spincourt
- Dernière procédure approuvée
- 8 novembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 décembre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Spincourt
Quel document d'urbanisme s'applique à Spincourt ?
Spincourt dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Spincourt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 novembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 décembre 2021.
Comment consulter le PLU de Spincourt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Spincourt.
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