Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Soumans
Creuse (23) · Nouvelle-Aquitaine · 611 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 29 août 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Soumans
- Dernière procédure approuvée
- 29 août 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 juillet 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Soumans
Quel document d'urbanisme s'applique à Soumans ?
Soumans dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Soumans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 août 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 juillet 2022.
Comment consulter le PLU de Soumans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Soumans.
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