Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Soultzmatt
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 2 487 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 décembre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Soultzmatt
- Dernière procédure approuvée
- 12 décembre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Soultzmatt
Quel document d'urbanisme s'applique à Soultzmatt ?
Soultzmatt dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Soultzmatt a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 décembre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Soultzmatt ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Soultzmatt.
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