Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Soultzbach-les-Bains
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 731 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 juin 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Soultzbach-les-Bains
- Dernière procédure approuvée
- 15 juin 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Soultzbach-les-Bains
Quel document d'urbanisme s'applique à Soultzbach-les-Bains ?
Soultzbach-les-Bains dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Soultzbach-les-Bains a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 juin 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Soultzbach-les-Bains ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Soultzbach-les-Bains.